Le site Scorann.com est un service de communication au public en ligne édité à titre non professionnel au sens de l’article 6, III, 2° de la loi 2004-575 du 21 juin 2004. Conformément aux dispositions de cet article, son éditeur a choisi de rester anonyme.
Il est hébergé par ELB Multimédia, SARL au capital de 26.000 Euros RCS Lyon : 429 999 030 Code APE : 6201Z 13 Rue Jean Bourgey 69100 Villeurbanne
Conformément à la loi, mes éléments d’identification personnelle lui ont été communiqués.
En cas de réclamation sur le contenu de ce site, commentaire ou billet, je vous propose de m’adresser un courrier électronique à l’adresse suivante: info (at) scorann.com
La loi vous permet de vous adresser directement à l’hébergeur à cette adresse :
Netissime.com – Groupe e.l.b. Multimedia | 13/ 15/ 17, rue Jean Bourgey 69100 Villeurbanne – France
NB : Article 6, I, 4° de la loi 2004-575 du 21 juin 2004 :
« Le fait, pour toute personne, de présenter aux[hébergeurs du site] un contenu ou une activité comme étant illicite dans le but d’en obtenir le retrait ou d’en faire cesser la diffusion, alors qu’elle sait cette information inexacte, est puni d’une peine d’un an d’emprisonnement et de 15 000 EUR d’amende. »
Droit d’auteur et propriété intellectuelle :
La totalité des éléments, y compris les marques, logos et noms de domaine, apparaissant sur le Site Scorann.com, sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, et appartiennent à scorann.com ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.
Aucun élément composant le Site (textes des articles, images, logos, code html, …) ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation écrite et préalable de SCORANN et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle et de tout autre droit de propriété dont il est fait mention. Seule la copie à usage privé est autorisée pour votre usage personnel, privé et non commercial, sur votre ordinateur personnel.
SCORANN se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.
Sont autorisés par défaut :
- La copie sur un site web , du titre et des 400 premiers caractères des articles dans les conditions suivantes :
- La copie doit obligatoirement être précédée ou suivie de la mention « Source » suivie d’un lien composé de l’url de l’article sur scorann.com Le lien ne doit pas comporter d’attribut « rel=nofollow »
- La copie partielle d’un extrait d’article, sur un site web dans les conditions suivantes :
- Limitation à 400 caractères, suivis de la mention « Source : » suivie d’un lien composé de l’url de l’article sur le site scorann.com. Le lien ne doit pas comporter d’attribut « rel=nofollow »

hébergement web
Commentaires récents